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1. PRESENTATION DU SITE 

Directrice de la publication : Karine ARENS
Le site Internet est développé et hébergé par : https://www.pureillusion.com

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SAS HISTOIRES IMMOBILIERES :
N° de carte professionnelle : CPI n° CPI74012025000000028
Siège social : 4 impasse de Smirdan, Meythet, 74960 ANNECY
SIREN : 989 233 804
RCS : Annecy
Nr de Tva Intracommunautaire : FR04989233804
Capital de 1 000 euros

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SAS ALTA MO

Siège social : 4 impasse de Smirdan; Meythet, 74960 ANNECY
SIREN : 989 246 681
RCS : Annecy
Capital de 1 000 euros
Nr de Tva Intracommunautaire : FR29989246681

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site URL page d’accueil du site  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.histoiresimmobilieres.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.histoiresimmobilieres.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.histoiresimmobilieres.fr est mis à jour régulièrement par nom du représentant. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.histoiresimmobilieres.fr pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Histoires Immobilières s’efforce de fournir sur le site www.histoiresimmobilieres.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.histoiresimmobilieres.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.histoiresimmobilieres.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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